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1. Éditeur du site
Nom commercial : Motoculture Basco Béarnaise
Forme juridique : [à compléter : ex. SASU, SARL, Auto-entreprise, etc.]
Adresse du siège social :
1354 Route Départementale 933,
64120 Aicirits-Camou-Suhast,
France
Téléphone : +33 4 56 31 25 463
Adresse e-mail : contact@motoculturebascobearnaise.com
SIREN : 592 720 213
SIRET : 592 720 213 00012
TVA intracommunautaire : FR10592720213
Directeur de la publication : [Nom du représentant légal]
2. Hébergeur du site
Hébergeur : o2switch
Société : o2switch SARL
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 807 00024
Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
3. Activité du site
Le site www.motoculturebascobearnaise.com est un site de commerce électronique spécialisé dans la vente de produits liés à la motoculture, pièces détachées, outils, équipements de jardin et accessoires divers.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, structure, code) sont la propriété exclusive de Motoculture Basco Béarnaise ou font l’objet d’une licence d’utilisation.
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8. Médiation à la consommation
Conformément aux articles L.612-1 à L.616-3 du Code de la consommation, tout client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige.
Médiateur : CNPM – Médiation Consommation
Site web : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu
📅 Date de mise à jour : 8 août 2025